Espace membre

Dossier réglementaire environnement, milieux aquatiques, loi sur l’eau

Principales réalisations dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques :
dossier réglementaire, milieux aquatiques, loi sur l’eau...


Période Client Objet Lieu
en cours
Communauté de communes Val de Besbre Evaluation des incidences sur un site Natura 2000 / dossier loi sur l'eau Allier
en cours
BEAUR Dossier loi sur l'eau pour la création d'une station d'épuration Drôme
2007-2008 Conseil Général de Loir-et-Cher Dossier loi sur l'eau de l'effacement du barrage du Lac de Loire Loir-et-Cher
2011
RTE Transport d'Electricité Sud-Est Dossier déclaration loi sur l'eau Alpes Maritimes
2008
RTE (Réseau de Transport d’Electricité) Agence Régionale Dossier loi sur l’eau pour la création d’un poste électrique 225/20kV Lozère
2008
Direction Régionale de l’Equipement Rhône-Alpes Dossier loi sur l’eau pour la vidange et le comblement d'un étang et des bassins provisoires Loire
2007
Direction Régionale de l’Equipement Rhône-Alpes Dossier loi sur l’eau pour une zone de dépôt de déblais du projet de déviation de la RN7 Loire
2006
Commune d'Arbigny Dossier loi sur l'eau pour la création d'une station d'épuration Ain